Les présentes CGV encadrent les prestations de coaching en nutrition proposées par Stéphanie Jouanen (bilan personnalisé, suivis, rendez-vous découverte, packs d'accompagnement).
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (TVA non applicable, régime de la franchise en base).
Les rendez-vous se réservent en ligne via la plateforme Zcal, à mon domicile à Saint-Saturnin-lès-Avignon (dans un espace dédié à l'accompagnement) ou en visio, selon la disponibilité et la préférence de la personne accompagnée.
Le paiement s'effectue par virement bancaire, en espèces (pour les rendez-vous en présentiel) ou via PayPal. Pour les packs (4 ou 6 mois), un paiement en plusieurs fois peut être proposé sur demande — les modalités sont alors convenues directement avec la cliente ou le client avant le début de l'accompagnement.
Tout rendez-vous peut être annulé ou reporté sans frais jusqu'à 48h avant l'heure prévue. Passé ce délai, ou en cas d'absence non signalée, le rendez-vous est considéré comme dû et ne pourra pas être remboursé ni reporté, sauf circonstance exceptionnelle appréciée par Stéphanie Jouanen.
Les rendez-vous et packs ne sont pas remboursables. En cas d'arrêt anticipé d'un pack (4 ou 6 mois) à l'initiative de la personne accompagnée, les séances restantes non utilisées sont conservées sous forme d'avoir, valable 12 mois à compter de la date d'achat du pack, utilisable pour toute prestation équivalente.
L'accompagnement proposé relève du coaching en nutrition et des conseils en hygiène de vie. Il ne remplace pas un avis médical, diététique ou paramédical. La personne accompagnée reste seule responsable du respect de ses éventuelles contre-indications médicales et est invitée à consulter un professionnel de santé en cas de doute.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité entre les parties. À défaut d'accord amiable, et conformément à la réglementation en vigueur, la cliente ou le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : SMP — Société de Médiation Professionnelle, www.mediateur-consommation-smp.fr (dossier d'adhésion n° 272572). À défaut de résolution amiable ou par médiation, les tribunaux français seront seuls compétents.